Registre d'accessibilité

En cours de rédaction, dernière modification le 25/05/2021

Renseignements généraux

Raison sociale de la société
ghpsj
Nom affiché du bâtiment
hôpital saint joseph
Adresse
185, rue Raymond Losserand 75014, paris
Téléphone
0144123333
Siret
77568299000038
Nom du représentant
Lajonchère
Prénom du représentant
Jean-Patrick
Téléphone du représentant
0144123499
Email
direction@ghpsj.fr
Effectif
200 ou plus
Classement
U - Établissements de soins
Superficie
500 - 5000m²

Prestations

Stationnement à proximité de l'établissement accessible au public

La place adaptée mesure 3,30 m de large.

Oui

La place adaptée mesure 5 m de long minimum.

Oui

La place adaptée est horizontale et plane.

Oui

Il y a un marquage au sol.

Oui

Le panneau de signalisation est installé devant la place adaptée.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
mise en conformité demandée
Mise en place :
01/09/2021

Y a-t'il un dispositif de contrôle d'accès ?

Non
Cheminement extérieur

Un guidage tactile et visuel est présent le long du cheminement extérieur (bande de guidage, contraste de revêtement dur/ revêtement souple, etc).

Oui

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement extérieur à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'y en a aucun

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement extérieur dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux.

Vrai, il n'y en a aucun

Les équipements (poubelles, boîtes aux lettres, etc.) sont directement accessibles, car situés à une hauteur comprise entre 90 cm et 130 cm.

Oui

Les équipements (poubelles, boîtes aux lettres, etc.) sont directement accessibles, car en dehors d'un angle de mur de plus de 40 cm.

Oui

Les équipements (poubelles, boîtes aux lettres, etc.) sont directement accessibles, car il y a un espace frontal libre de 80 cm x 130 cm permettant au fauteuil roulant de stationner devant.

Oui

Sur le cheminement extérieur, il existe au moins un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives.

Non

Le long du cheminement extérieur, il n'y a aucun trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre.

Vrai, il n'y en a aucun

Le long du cheminement extérieur, il n'y a pas de dévers de plus de 3%.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le long du cheminement extérieur, un niveau d’éclairage de 20 lux est présent en tout point.

Oui

En ce qui concerne le cheminement extérieur, dans quel cas êtes-vous ?

Il n'y a pas de porte, portail ou portillon sur le cheminement extérieur.

Le long du cheminement extérieur, existe-t-il un point arrêt donnant le choix d'un autre itinéraire?

Non

Une volée de plusieurs marches est-elle présente sur le cheminement extérieur ?

Oui, de 3 marches ou plus
Cette question dépend d'une autre question

La volée de 3 marches ou plus est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Il existe une pente ou une rampe le long du cheminement extérieur.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'y a pas de ressaut, en haut ou en bas de la pente.

Vrai, il n'y en a aucun
Cette question dépend d'une autre question

L'inclinaison de pente est :

De 10% maximum pour toute pente de moins de 2m.
Cette question dépend d'une autre question

Il y a un palier de repos de 1,40 m de long x 1,20 m de large en bas ET en haut de la pente.

Vrai
Cette question dépend d'une autre question

Si l’inclinaison de la pente est supérieure à 5% ET si la pente dépasse 10 m de long, un palier intermédiaire de 1,40 m de long x 1,20 m de large permet le repos.

Vrai
Accès à l'établissement

L'entrée est repérable par une signalétique contrastée, des éléments architecturaux ou des matériaux visuellement contrastés.

Oui

Votre porte d'entrée comporte-t-elle une paroi vitrée de grande surface ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Toutes les parois vitrées de grande surface, y compris celles de la porte sont repérables par des éléments visuellement contrastés ?

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanies
Mise en place :
Aucune solution alternative

Au moins une des entrées de l’établissement est de plain-pied.

Oui

Votre établissement comporte :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Votre établissement reçoit :

100 personnes ou plus
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte est de 120 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder à votre entrée ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils repérables par un contraste visuel ou une signalétique?

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Aucune solution alternative
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils situés à une hauteur comprise entre 90 cm et 130 cm?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils situés en dehors d’un angle de mur de plus de 40 cm ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes ont-ils un espace frontal libre de 80 cm x 130 cm permettant au fauteuil roulant de stationner devant.

Oui
Accueil / Administration générale

Il n'existe pas d'obstacle à moins de 2,20 m de haut le long du cheminement de la porte d’entrée jusqu’à l’accueil de l’établissement ?

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de la porte d’entrée jusqu’à l’accueil de l’établissement?

Non

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement allant de la porte d’entrée jusqu’à l’accueil de l’établissement.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de la porte d’entrée jusqu’à l’accueil de l’établissement ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Un niveau d’éclairage de 100 lux est présent en tout point du cheminement.

Oui

Une pente ou une rampe est présente sur le cheminement ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La pente ou rampe respecte les normes d'accessibilité.

Oui

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de la porte d’entrée jusqu’à l’accueil de l’établissement ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de la porte d’entrée jusqu’à l’accueil de l’établissement ?

Non

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de la porte d’entrée jusqu’à l’accueil de l’établissement ?

Non

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de la porte d’entrée jusqu’à l’accueil de l’établissement ?

Non

L’accueil est-il repérable par une signalétique contrastée?

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
signalétique contrastée
Mise en place :
Aucune solution alternative

Le mobilier d'accueil est-il adapté aux utilisateurs de fauteuil roulant (hauteur sous mobilier de 70cm x hauteur supérieure de 80 cm x 30 cm de profondeur x 60 cm de large)?

Oui

L'accueil de votre établissement dispose d'un niveau d’éclairage renforcé de 200 lux.

Oui

L’établissement fait-il partie de l’un des trois cas suivants :
- L’établissement remplit une mission de service public (mairie, médiathèque, etc.).
- L’établissement comporte un accueil sonorisé.
- L’établissement reçoit plus de 700 personnes.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il un dispositif adapté permettant la communication entre le personnel et le public à besoins particuliers (boucle d’induction magnétique) ?

Oui
Accueil secondaire

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Faux
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Solution déjà mise en place

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Toutes les parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanies
Mise en place :
Aucune solution alternative

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

100 personnes ou plus
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte est de 120 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Ces parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanies
Mise en place :
Aucune solution alternative

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Accueil secondaire, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
aide humaine et chantiers accessibilité en cours
Mise en place :
10/07/2021
Caisses de paiement

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Faux
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Aucune solution alternative

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Toutes les parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanies
Mise en place :
Aucune solution alternative

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

100 personnes ou plus
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte est de 120 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Ces parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Oui

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Caisses de paiement, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
aide humaine et chantiers accessibilité en cours
Mise en place :
Aucune solution alternative
Chambre

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Faux
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Aucune solution alternative

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils repérables par un contraste visuel ou une signalétique?

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Aucune solution alternative
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils situés à une hauteur comprise entre 90 cm et 130 cm?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils situés en dehors d’un angle de mur de plus de 40 cm ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes ont-ils un espace frontal libre de 80 cm x 130 cm permettant à un fauteuil roulant de stationner devant ?

Oui

Pour la prestation Chambre, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui
Chambre avec douche

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Faux
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Aucune solution alternative

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Chambre avec douche, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui
Chambre avec douche et sanitaire

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Faux
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Aucune solution alternative

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Chambre avec douche et sanitaires, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui
Jardin, cour, préau ou patio

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La hauteur du ressaut est inférieure ou égale à 4 cm et la pente inférieure ou égale à 33%.

Oui

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La pente ou la rampe respecte les normes d'accessibilité.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
chantier accessibilité en cours
Mise en place :
Aucune solution alternative

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Toutes les parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanie
Mise en place :
Aucune solution alternative

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

Aucune porte

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Jardin, cour, préau ou patio, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
chantiers accessibilité en cours
Mise en place :
Aucune solution alternative
Local de réunion, bureau, salle individuelle de recueillement

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La hauteur du ressaut est inférieure ou égale à 4 cm et la pente inférieure ou égale à 33%.

Oui

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Toutes les parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanie
Mise en place :
Aucune solution alternative

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils repérables par un contraste visuel ou une signalétique?

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Aucune solution alternative
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils situés à une hauteur comprise entre 90 cm et 130 cm?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils situés en dehors d’un angle de mur de plus de 40 cm ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes ont-ils un espace frontal libre de 80 cm x 130 cm permettant à un fauteuil roulant de stationner devant ?

Oui

Pour la prestation Local de réunion, bureau, salle individuelle de recueillement, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui
Réfectoire, salle à manger, salle d'assise, bar, salon d'ambiance

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Toutes les parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Oui

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

100 personnes ou plus
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte est de 120 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Ces parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Oui

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Réfectoire, salle à manger, salle d'assise, bar, salon d'ambiance, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
mise en accessibilité PMR
Mise en place :
Aucune solution alternative
Salle d'activité commune, salle de jeux, salle de formation, salle de prières

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La hauteur du ressaut est inférieure ou égale à 4 cm et la pente inférieure ou égale à 33%.

Oui

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Toutes les parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanies
Mise en place :
Aucune solution alternative

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

100 personnes ou plus
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte est de 120 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
chantier accessibilité en cours
Mise en place :
Aucune solution alternative
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Faux, elle nécessite un effort important
Dérogation : Non
Solution alternative :
portes ouvertes aux heures d'ouverture de la chapelle
Mise en place :
Aucune solution alternative
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Ces parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanie
Mise en place :
Aucune solution alternative

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Salle d'activité commune, salle de jeux, salle de formation, salle de prières, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
chantier accessibilité en cours
Mise en place :
Aucune solution alternative
Salle de classe, salle ou espace d'attente

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Faux
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Aucune solution alternative

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Faux
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Solution déjà mise en place

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Toutes les parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanies
Mise en place :
Aucune solution alternative

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

100 personnes ou plus
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte est de 120 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Ces parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanies
Mise en place :
Aucune solution alternative

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Salle de classe, salle ou espace d'attente, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui
Salle de coffre fort

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte d'accès
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils repérables par un contraste visuel ou une signalétique?

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
signalétique contrastée
Mise en place :
Aucune solution alternative
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils situés à une hauteur comprise entre 90 cm et 130 cm?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils situés en dehors d’un angle de mur de plus de 40 cm ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes ont-ils un espace frontal libre de 80 cm x 130 cm permettant à un fauteuil roulant de stationner devant ?

Oui

Pour la prestation Salle des coffres forts, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui
Sanitaires communs

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Faux
Dérogation : Non
Solution alternative :
contraste visuel
Mise en place :
Aucune solution alternative

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Toutes les parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Oui

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Sanitaires communs, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui

Au moins un sanitaire à disposition du public est adapté.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Le sanitaire adapté est repérable par une signalétique normalisée.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Un dispositif de fermeture (barre de rappel ou un ferme-porte bien réglé) est installé sur la porte.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Un espace de rotation d’1,50 m est présent à l’intérieur du sanitaire, ou à l'extérieur à proximité de la porte.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il existe un espace libre de 80 cm x 130 cm situé à côté de la cuvette permettant au fauteuil roulant de stationner à côté.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Le lavabo ou un lave-main est en dehors de tout angle de mur de plus de 40 cm.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Le lavabo ou un lave-main est situé à une hauteur maximale de 85 cm.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Le lavabo ou un lave-main possède un vide en sous-face d’au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Une barre d’appui est installée à proximité de la cuvette.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La hauteur de la cuvette est comprise entre 0,45 et 0,50 cm (abattant inclus).

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Tous les accessoires et équipements sont situés entre à une hauteur comprise entre 90 cm et 130 cm.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Tous les accessoires et équipements sont en dehors d’un angle de mur de plus de 40 cm.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Tous les accessoires et équipements ont un espace frontal libre de 80 cm x 130 cm permettant au fauteuil roulant de stationner devant.

Oui
Stationnement (hors parking aérien ou enterré)

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

Aucune porte

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Surface de vente ou showroom, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui
Surface de vente ou showroom

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Toutes les parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanies
Mise en place :
Aucune solution alternative

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Oui

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'ascenseur est conforme aux normes en vigueur.

Oui

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte à double vantaux
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Ces parois vitrées de grande surface sont repérables par des éléments visuellement contrastés.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
vitrophanies
Mise en place :
Aucune solution alternative

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Vestiaires, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui
Sanitaires accessibles au public

Au moins un sanitaire à disposition du public est adapté.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Le sanitaire adapté est repérable par une signalétique normalisée.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Un dispositif de fermeture (barre de rappel ou un ferme-porte bien réglé) est installé sur la porte.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Un espace de rotation d’1,50 m est présent à l’intérieur du sanitaire, ou à l'extérieur à proximité de la porte.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il existe un espace libre de 80 cm x 130 cm situé à côté de la cuvette permettant au fauteuil roulant de stationner à côté.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Le lavabo ou un lave-main est en dehors de tout angle de mur de plus de 40 cm.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Le lavabo ou un lave-main est situé à une hauteur maximale de 85 cm.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Le lavabo ou un lave-main possède un vide en sous-face d’au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Une barre d’appui est installée à proximité de la cuvette.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La hauteur de la cuvette est comprise entre 0,45 et 0,50 cm (abattant inclus).

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Tous les accessoires et équipements sont situés entre à une hauteur comprise entre 90 cm et 130 cm.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Tous les accessoires et équipements sont en dehors d’un angle de mur de plus de 40 cm.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Tous les accessoires et équipements ont un espace frontal libre de 80 cm x 130 cm permettant au fauteuil roulant de stationner devant.

Oui
Sortir de l'établissement

La sortie de l’établissement est repérable par une signalétique contrastée.

Oui

Liste des solutions à mettre en oeuvre

PrestationSolution envisagéeDate de mise en placeAvancement
Accès à l'établissementvitrophaniesAucune solution alternative
Non démarré
Accès à l'établissementcontraste visuelAucune solution alternative
Non démarré
Stationnement à proximité de l'établissement accessible au publicmise en conformité demandée 1 septembre 2021
Non démarré
Accueil / Administration généralesignalétique contrastéeAucune solution alternative
Non démarré
Accueil secondairevitrophaniesAucune solution alternative
Non démarré
Accueil secondairevitrophaniesAucune solution alternative
Non démarré
Accueil secondaireaide humaine et chantiers accessibilité en cours10 juillet 2021
Non démarré
Accueil secondairecontraste visuelSolution déjà mise en place
Non démarré
Caisses de paiementvitrophaniesAucune solution alternative
Non démarré
Caisses de paiementaide humaine et chantiers accessibilité en coursAucune solution alternative
Non démarré
Caisses de paiementcontraste visuelAucune solution alternative
Non démarré
Chambrecontraste visuelAucune solution alternative
Non démarré
Chambrecontraste visuelAucune solution alternative
Non démarré
Chambre avec douchecontraste visuelAucune solution alternative
Non démarré
Chambre avec douche et sanitairecontraste visuelAucune solution alternative
Non démarré
Jardin, cour, préau ou patiovitrophanieAucune solution alternative
Non démarré
Jardin, cour, préau ou patiochantiers accessibilité en coursAucune solution alternative
Non démarré
Jardin, cour, préau ou patiochantier accessibilité en coursAucune solution alternative
Non démarré
Local de réunion, bureau, salle individuelle de recueillementvitrophanieAucune solution alternative
Non démarré
Local de réunion, bureau, salle individuelle de recueillementcontraste visuelAucune solution alternative
Non démarré
Réfectoire, salle à manger, salle d'assise, bar, salon d'ambiancemise en accessibilité PMRAucune solution alternative
Non démarré
Salle d'activité commune, salle de jeux, salle de formation, salle de prièresvitrophaniesAucune solution alternative
Non démarré
Salle d'activité commune, salle de jeux, salle de formation, salle de prièreschantier accessibilité en coursAucune solution alternative
Non démarré
Salle d'activité commune, salle de jeux, salle de formation, salle de prièresportes ouvertes aux heures d'ouverture de la chapelleAucune solution alternative
Non démarré
Salle d'activité commune, salle de jeux, salle de formation, salle de prièresvitrophanieAucune solution alternative
Non démarré
Salle d'activité commune, salle de jeux, salle de formation, salle de prièreschantier accessibilité en coursAucune solution alternative
Non démarré
Salle de classe, salle ou espace d'attentecontraste visuelAucune solution alternative
Non démarré
Salle de classe, salle ou espace d'attentevitrophaniesAucune solution alternative
Non démarré
Salle de classe, salle ou espace d'attentevitrophaniesAucune solution alternative
Non démarré
Salle de classe, salle ou espace d'attentecontraste visuelSolution déjà mise en place
Non démarré
Salle de coffre fortsignalétique contrastéeAucune solution alternative
Non démarré
Sanitaires communscontraste visuelAucune solution alternative
Non démarré
Surface de vente ou showroomvitrophaniesAucune solution alternative
Non démarré
Surface de vente ou showroomvitrophaniesAucune solution alternative
Non démarré

Documents

Pièces administratives
Attestation d'accessibilité si l'établissement est conforme aux règles d'accessibilité au 31 décembre 2014
attestation_achèvement_ADAP_20210413085625665.pdf
Notice d'accessibilité de l'ACAM (Autorisation de Construire, d'Aménager ou de Modifier)
demande_acam_3nov_2015_20210413085009277.pdf
Formation du personnel
Autre