Registre d'accessibilité

En cours de rédaction, dernière modification le 24/03/2020

Renseignements généraux

Raison sociale de la société
VILLE DE SAINT-DIZIER
Nom affiché du bâtiment
Aubrac Lucie (GS)
Adresse
25 rue Jean Camus 52100, SAINT-DIZIER
Téléphone
Siret
21520323300014
Nom du représentant
FRONIEUX
Prénom du représentant
Michel
Téléphone du représentant
Email
mfronieux@mairie-saintdizier.fr
Effectif
200 ou plus
Classement
R - Établissements d’éveil, d’enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement
Superficie
500 - 5000m²

Prestations

Stationnement à proximité de l'établissement accessible au public

La place adaptée mesure 3,30 m de large.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
Création d'une place de stationnement adaptée situé au plus près de l'entrée
Mise en place :
31/12/2020

La place adaptée mesure 5 m de long minimum.

Oui

La place adaptée est horizontale et plane.

Oui

Il y a un marquage au sol.

Oui

Le panneau de signalisation est installé devant la place adaptée.

Oui

Y a-t'il un dispositif de contrôle d'accès ?

Non
Accès à l'établissement

L'entrée est repérable par une signalétique contrastée, des éléments architecturaux ou des matériaux visuellement contrastés.

Oui

Votre porte d'entrée comporte-t-elle une paroi vitrée de grande surface ?

Non

Au moins une des entrées de l’établissement est de plain-pied.

Oui

Votre établissement comporte :

1 porte d'accès
Cette question dépend d'une autre question

Votre établissement reçoit :

100 personnes ou plus
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte est de 120 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder à votre entrée ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils repérables par un contraste visuel ou une signalétique?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils situés à une hauteur comprise entre 90 cm et 130 cm?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes sont-ils situés en dehors d’un angle de mur de plus de 40 cm ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Les dispositifs de commandes ont-ils un espace frontal libre de 80 cm x 130 cm permettant au fauteuil roulant de stationner devant.

Oui
Jardin, cour, préau ou patio

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Non

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La hauteur du ressaut est inférieure ou égale à 4 cm et la pente inférieure ou égale à 33%.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
Réaliser un chanfrein au niveau du ressaut situé à l'entrée de l'école maternelle depuis la cour
Mise en place :
31/12/2020

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte d'accès
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

100 personnes ou plus
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte est de 120 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Jardin, cour, préau ou patio, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui
Local de réunion, bureau, salle individuelle de recueillement

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte d'accès
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Local de réunion, bureau, salle individuelle de recueillement, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
Remplacer ou modifier le mobilier par au moins un mobilier accessible
Mise en place :
31/12/2020
Salle d'activité commune, salle de jeux, salle de formation, salle de prières

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte d'accès
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Salle d'activité commune, salle de jeux, salle de formation, salle de prières, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
Remplacer ou modifier le mobilier par au moins un mobilier accessible dans la bibliothèque
Mise en place :
31/12/2020
Salle de classe, salle ou espace d'attente

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L'escalier présent sur le cheminement est conforme aux dispositions relatives à la sécurité d’usage.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
Mise aux normes de tous les escaliers intérieurs du groupe scolaire avec l'installation de nez de marches contrastés et antidérapants sur toutes les marches, de contremarches contrastées sur la première et dernière marche et d'une bande d'éveil à la vigilance en haut de la volée de marche. Installation de chaque côté des escaliers d'une main courante rigide, continue, préhensible et prolongée horizontalement de 30 cm en haut et en bas
Mise en place :
31/12/2020

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte d'accès
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Salle de classe, salle ou espace d'attente, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
Mise en place d'un ascenseur
Mise en place :
31/12/2023
Sanitaires communs

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement à moins de 2,20 m de haut.

Vrai, il n'en existe aucun

Y-a-t'il des murs latéraux le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation?

Oui
Cette question dépend d'une autre question

Il n'existe pas d'obstacle le long du cheminement dépassant de plus de 15 cm sur les murs latéraux au cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'en existe aucun

Il existe un ressaut de plus de 2 cm et/ou avec des arêtes vives dans le cheminement, allant de l'accueil au lieu de prestation.

Non

Il n'y a pas de trou, fente ou grille de plus de 2 cm de diamètre le long du cheminement allant de l'accueil au lieu de prestation ?

Vrai, il n'en existe aucun

Il n'y a pas de dévers de plus de 3% le long du cheminement de l'accueil au lieu de prestation.

Vrai, il n'y a pas de dévers de plus de 3%

Le cheminement de l'accueil au lieu de prestation dispose d'un niveau d’éclairage de 100 lux en tout point.

Oui

Une pente ou une rampe est-elle présente sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Un escalier est-il présent sur le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un ascenseur empruntable par le public dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

Existe-t-il un équipement mobile (tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques) empruntable par le public, dans le cheminement de l'accueil au lieu de prestation ?

Non

L'accès au lieu de la prestation s'effectue par :

1 porte d'accès
Cette question dépend d'une autre question

Le lieu de la prestation accueille :

Moins de 100 personnes
Cette question dépend d'une autre question

La largeur de passage libre de la porte ou du vantail couramment utilisé est de 77 cm minimum.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

La poignée de porte de l'entrée est facilement préhensible et manœuvrable.

Oui
Cette question dépend d'une autre question

L’ouverture de la porte ne nécessite pas d'effort important (≤ à 5 kg).

Vrai, elle ne nécessite pas d'effort important
Cette question dépend d'une autre question

Existe-t-il des parois vitrées de grande surface sur la porte ?

Non

Existe-t-il des dispositifs de commande (contrôle d’accès, sonnette, etc.) pour accéder au lieu de prestation ?

Non

Pour la prestation Sanitaires communs, toute personne, y compris une personne en situation de handicap, peut accéder, se repérer et s’orienter, comprendre l’espace, circuler, utiliser tout type d'équipement, communiquer et ressortir en toute autonomie.

Oui

Au moins un sanitaire à disposition du public est adapté.

Non
Dérogation : Non
Solution alternative :
A l'école primaire, installation d'une barre d'appui au droit de la cuvette dans les sanitaires du RDC et du 1er étage. Au niveau de sanitaire du 1er étage du groupe scolaire, créer un cabinet d'aisance accessible mixte dans le volume du bloc sanitaire mixte existant. Il comportera un espace d'usage au droit de la cuvette, un lave mains accessible, une cuvette positionnée à une hauteur de 40 à 50 cm de hauteur, une barre de tirage sur la porte et une barre d'appui au droit de la cuvette.
Mise en place :
31/12/2020
Sortir de l'établissement

La sortie de l’établissement est repérable par une signalétique contrastée.

Oui

Documents

Pièces administratives
Pièces techniques et de maintenance
Formation du personnel
Autre